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CONCEPTION – COMMERCIALISATION

Le site www.reflexologue.info est développé et commercialisé par

DL1 Dhélin Catherine et Michel, 215 rue du 11 novembre,  Le Bois d’Oingt, 69620 VAL D’OINGT – France
tél (33) 04 74 72 42 98
Siret 79225199300020 – Eirl

PROPRIETE

Le site www.reflexologue.info est la propriété de Michel Dhélin

Il est hébergé chez OVH, 140 quai du Sartel, 59100 Roubaix – France,
tél 0820 698 765

Son créateur-webmasteur est Michel Dhélin, www.dl1.fr

DROITS D’AUTEUR : 
Les éléments de ce site sont protégés par les lois concernant les droits d’auteur
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Il en est de même pour toutes les marques citées dans ce site. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de DL1 Michel Dhélin, ou des personnes les ayant fournis.
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Le contenu de ce site n’est pas contractuel, les éléments présentés étant évolutifs, ils pourront faire l’objet de modifications.
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CREDITS PHOTOS :
© Mireille Meunier, © Guy Trédaniel Editeur, © Elisabeth Breton, © Michel Dhélin, © lunamarina,Tyler Olson, Satit srihin, yuliaglam, Vladimir_Sazonov – Fotolia.com

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES :
Le traitement des données personnelles a été enregistré par la C.N.I.L. sous le numéro 1579198v1 en date du 10 avril 2012.
Les informations qui vous concernent sont traitées dans le respect de la loi Française sur l’informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez faire valoir ce droit par la page Contact de ce site ou par courrier à l’adresse indiquée plus haut.
Pour plus de renseignements : www.cnil.fr. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire de votre adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique par la page contact. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

PREAMBULE
Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande.
La passation d’une commande implique de la part du client l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente ainsi que la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre de ces conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales de vente pourront être modifiées à tout moment sous réserve de les faire apparaître sur ce site.

PRIX
Les prix sont indiqués en Euros ou dans la devise choisie par le client, toutes taxes comprises.
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix sachant qu’ils seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment où la commande est enregistrée.

COMMANDE

Toutes les commandes sont payables en Euros.
Les commandes sont passées par courrier postal ou en ligne sur le site Internet :

Adresse pour commander par courrier postal : 
DL1 – DHELIN
215 rue du 11 novembre 1918
Le Bois d’Oingt
69620 VAL D’OINGT

VALIDATION
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. 
Sur notre site Internet, avant de valider votre commande, vous devez confirmer avoir pris connaissance des conditions générales de vente et du contrat de licence et que vous les acceptez dans leur intégralité et sans réserve. 
Les données enregistrées par DL1 constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par DL1 et ses clients. 
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Nous nous réservons le droit de refuser une publication sans avoir à en justifier les causes. Dans ce cas, la somme éventuellement perçue serait bien entendu intégralement remboursée. 

PAIEMENT
Les commandes peuvent être réglées par :

– Carte bancaire Visa, Eurocard/MasterCard, Carte bleue etc. (d’autres cartes sont acceptées). En choisissant ce mode de paiement, vous êtes redirigé sur le site sécurisé de notre banque assurant la sécurité des transactions (programme 3D Secure). Le débit est effectué lors de l’enregistrement de la commande.
– Paypal. Le débit est effectué lors de l’enregistrement de la commande. 
– Chèque bancaire, à l’ordre de DL1 – DHELIN. Celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. 
Le chèque doit être envoyé, sous enveloppe affranchie au tarif en vigueur, à :
DL1 – DHELIN, 215 rue du 11 novembre 1918, Le Bois d’Oingt, 69620 VAL D’OINGT 
– Virement. Si vous choisissez ce mode de paiement, les renseignements IBAN vous seront fournis à la fin de la procédure. Le virement devra être effectué en Euros uniquement.
– Mandat Cash au profit de DHELIN, 215 rue du 11 novembre 1918, Le Bois d’Oingt, 69620 VAL D’OINGT 

En cas de paiement en plusieurs fois, le client s’engage à honorer chaque échéance et à trouver une solution de compensation immédiatement en cas de rejet de l’une d’elle. 
Les produits demeurent la propriété de DL1 jusqu’au complet paiement du prix, notamment en cas du rejet du moyen de paiement.

DROIT DE RETRACTATION
Conformément à la loi, le client particulier dispose d’un délai de 14 jours ouvrés pour annuler sa commande. Ce délai court à partir du jour de la commande.
Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité pour le client.
Ce droit ne pourra pas être exercé si le client a demandé une publication immédiate ((art.L121-20-2 du code du commerce et Directive Européenne du 25/11/2011 art.16.m)

RESPONSABILITE
Le Client convient que, quels que soient les fondements de sa réclamation, la responsabilité éventuelle de DL1, à raison de l’exécution des obligations nées du présent contrat, sera limitée à un montant n’excédant pas la somme totale effectivement payée par le Client pour les services et réalisations fournis par DL1.
DL1 ne saurait voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit.
En cas de force majeure, DL1 ne sera pas tenu responsable vis-à-vis du Client de la non-exécution ou des retards dans l’exécution de la commande.

LITIGE – DROIT APPLICABLE

La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 
Plus précisément, en cas de litige ou à défaut d’accord amiable, compétence expresse sera attribuée au Tribunal de Commerce de Villefranche sur Saône.

IDENTIFICATION DU FOURNISSEUR

http://www.reflexologue.info
est un site Internet de DL1 – DHELIN

DL1 – DHELIN
215 rue du 11 novembre 1918
Le Bois d’Oingt
69620 VAL D’OINGT 

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